Informations légales

accueil actualité chiffres & repères qualité publications recherche appliquée sites amis inscription newsletter contact

Les textes et les éléments graphiques figurant sur ce site sont la propriété exclusive de IMPÉDANCE. Ils constituent des oeuvres et sont protégés en tant que tels par l'ensemble des règles relatives à la propriété intellectuelle. Toute personne souhaitant utiliser les informations provenant de ce site peut le faire à condition de respecter les règles suivantes :

Cette utilisation sera faite uniquement dans un but d'information privée et ne sera ni vendue, ni rétribuée.
Toute utilisation de documents issus de ce site web doit mentionner la source en faisant figurer le copyright ci-dessus sur chaque copie publiée ou après chaque extrait. L'établissement de liens vers les pages dont l'adresse est http ://www.impedance.fr, et toute autre page interne du site est autorisée sous la condition cumulative que ces pages apparaissent dans une page entière sous leurs adresses respectives.
Que IMPÉDANCE soit prévenu avant l'utilisation par simple mail avec accusé de réception. L'éditeur du site IMPÉDANCE se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Tous les droits qui ne sont pas expressément concédés aux termes des présentes sont réservés IMPÉDANCE. Les noms de sociétés ou de produits existants ici mentionnés peuvent constituer des marques de leurs propriétaires respectifs.

Fichiers & formulaires En application de la loi nº78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art.26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi), et de rectification (art.36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.